Mentions légales – Cartel des Épices
Dernière mise à jour : 24 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Entreprise Individuelle : DEMASSIEUX JEAN-PHILIPPE
Nom commercial : Cartel des Épices
Directeur de la publication : Jean-Philippe Demassieux
SIRET : 49476068900047
Code APE : 4791A
Adresse : 4 rue de la Liberté, 66700 Argelès-sur-Mer, France
Téléphone : 06 16 85 73 70
Email : contact@carteldesepices.fr
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
WEBADOR
JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Site : www.webador.fr
3. Activité
Cartel des Épices propose la vente en ligne de produits alimentaires, notamment d'épices, mélanges d'épices, herbes aromatiques, condiments, assaisonnements et préparations culinaires, ainsi que, le cas échéant, de produits non alimentaires associés à l'activité.
Les produits commercialisés sont préparés, conditionnés et expédiés par l'Entreprise Individuelle DEMASSIEUX JEAN-PHILIPPE.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site carteldesepices.fr, notamment les textes, illustrations, images, créations graphiques, logos, éléments d'identité visuelle, univers de marque, mises en page et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle applicables.
Les illustrations, visuels et créations graphiques présentés sur ce site, qu'ils soient réalisés avec l'aide d'outils d'intelligence artificielle ou par tout autre procédé de création, sont intégrés à l'identité visuelle du Cartel des Épices et peuvent faire l'objet d'une protection au titre des droits applicables.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable lorsqu'elle est requise, est interdite.
5. Responsabilité
Le Cartel des Épices s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
L'utilisation des informations présentes sur le site reste sous la responsabilité de l'utilisateur.
Les informations présentées sur les fiches produits ne se substituent pas aux informations réglementaires figurant sur les emballages et étiquetages des produits. Pour les produits alimentaires, les informations présentes sur l'emballage, notamment concernant la composition, les allergènes, les conditions de conservation et les précautions d'utilisation, doivent être respectées.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose de droits concernant ses données personnelles.
7. Contact
Pour toute question concernant le site, les commandes ou les produits :
Email : contact@carteldesepices.fr
Téléphone : 06 16 85 73 70
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions relatives à la médiation de la consommation, le consommateur peut, sous réserve des conditions légales applicables et après avoir effectué une réclamation préalable auprès du vendeur, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur de la consommation :
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris – France
Site : www.cm2c.net